MENTIONS LEGALES JP NATURE

 

Le présent site Internet http://www.jpnature.fr/ est la propriété de la Société JP Nature, dont le siège social est situé à :
ZA La Croisée - 9 rue Louis Bordier - 79700 LOUBLANDE, au capital social de 1000 €, immatriculé sous le numéro 903 424 877 00012, et sous le numéro individuel d'identification (TVA intracommunautaire) FR68903424877, téléphone 07.62.63.97.71, adresse courriel jpnature@jpnature.fr.
Le directeur de la publication est Thierry FILLIODEAU, ayant la qualité de gérant de la SAS JP Nature 79.

Informations relatives à l’hébergeur :
Société MIXTRIO - siège social : 4 rue de la coulée, 72190 Saint-Pavace

Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire. Les courriels recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés. JP NATURE conserve de manière confidentielle ces données. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession de la part de JP
NATURE.

Ces données sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le site, gérer votre compte, analyser vos commandes. Vos données sont conservées confidentiellement par JP
NATURE conformément à sa déclaration effectuée auprès de la CNIL, pour les besoins du contrat, de son exécution et dans le respect de la loi. Vous pouvez à tout moment vous désinscrire en accédant à votre compte ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet en bas ce chaque offre reçue par courrier électronique.

Conformément à l'article 34 de la loi "informatique et liberté" n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d’accès, de rectification, d’opposition (pour des motifs légitimes) et de suppression de vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courrier électronique à l’adresse :
jpnature@jpnature.fr ou en envoyant un courrier à ZA La Croisée - 9 rue Louis Bordier - 79700 LOUBLANDE.
Il est précisé que vous devez pouvoir justifier de votre identité, soit en scannant une pièce d'identité, soit en nous adressant une photocopie de votre pièce d'identité.

Nous vous informons de votre droit d'introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL.

Informations sur les cookies

Lors de votre première connexion sur le site, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran vous recommandant d'accepter l'utilisation de cookies pour profiter pleinement de votre navigation. JP
NATURE, en tant qu’éditeur du présent site web, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site.
Les « cookies » nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies ne permettent en aucune manière de vous identifier. Elles sont utilisées afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque JP
NATURE a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

  •     Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment
Lors de votre première connexion sur le site, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site web , vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « J'accepte » de la bannière figurant en bas de votre écran.

- Les cookies exemptés de consentement :

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par JP
NATURE.

- Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement :

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité. Cette famille regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires (auxquels JP NATURE n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (auxquels JP
NATURE n’a pas recours).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web . Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du Site.

- Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies :

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Nous déclinons toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies.

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL :
https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Etablissement de liens vers www.jpnature.fr

Le site www.jpnature.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadre (ou frames), c'est à dire que les pages du site www.jpnature.fr ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
- de mentionner la source www.jpnature.fr  pour chaque lien, en particulier lorsqu'il s'agit d'un lien direct sur un contenu, que l'accès aux pages contenant ces liens vers le site www.jpnature.fr soit gratuit.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractères polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
JP NATURE se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Etablissement de liens vers des sites tiers

JP
NATURE n'est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
 
Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont JP
NATURE est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de JP
NATURE, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

JP
NATURE
ZA La Croisée
9 rue Louis Bordier
79700 LOUBLANDE